Éditeur du site
Le Pub House
19 rue Paul-Émile Victor — 17640 Vaux-sur-Mer
SIRET : 477 796 668 00051
Tél : 06 23 53 49 99
Instagram : @le_pub_house
Responsable de publication
Le gérant de l'établissement Le Pub House, domicilié à l'adresse ci-dessus.
Hébergement
Ce site est hébergé par hostinger. En cas de question relative à l'hébergement, merci de contacter directement l'établissement.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo) est la propriété exclusive du Pub House ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
Données personnelles
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Cookies
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Responsabilité
Le Pub House s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Les horaires et tarifs sont susceptibles d'évoluer sans préavis.
Présentation des produits Merch
Le site internet du Pub House présente une sélection de produits merchandising (ci-après « Merch ») à titre purement informatif et vitrine. Les visuels, descriptions et prix affichés ont pour unique objectif de faire connaître les produits disponibles à la clientèle.
Absence de vente en ligne
Le site du Pub House ne propose aucune vente en ligne. Il n'existe sur ce site ni système de commande, ni panier d'achat, ni fonctionnalité de paiement à distance. En conséquence, la réglementation relative à la vente à distance (articles L. 221-1 et suivants du Code de la consommation, directive européenne 2011/83/UE) n'est pas applicable aux produits présentés sur ce site.
Modalités d'achat
L'achat de tout produit Merch présenté sur ce site s'effectue exclusivement sur place, au comptoir de l'établissement Le Pub House, situé au 19 rue Paul-Émile Victor — 17640 Vaux-sur-Mer, et uniquement durant les horaires d'ouverture (du mardi au samedi à partir de 17h).
Aucune réservation, aucune commande et aucun pré-achat en ligne ne sont possibles ni acceptés. Le Pub House ne procède à aucun envoi postal ou livraison à domicile.
Prix et disponibilité
Les prix indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. La disponibilité des produits n'est pas garantie en dehors d'une vérification directe auprès de l'établissement. Le Pub House se réserve le droit de retirer ou modifier tout produit de sa gamme à tout moment.
Droit applicable aux ventes sur place
Les ventes réalisées directement au sein de l'établissement sont soumises au droit français, notamment aux dispositions du Code civil relatives aux contrats de vente (articles 1582 et suivants) et aux règles générales de protection du consommateur. Le droit de rétractation de 14 jours prévu pour la vente à distance ne s'applique pas aux achats effectués en magasin ou dans un établissement physique, conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation.
En cas de défaut avéré sur un produit au moment de l'achat, le client peut se rapprocher directement du personnel de l'établissement.
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
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